Mentions Légales
1. Éditeur du site
ÔME HOUSEKEEPING
Entreprise individuelle - micro-entrepreneur
Activité : Services à la Personne — nettoyage
SIRET : 51930018000048
Code APE : 8121Z
Siège social : 29 allée Docteur Robert Lafon, 64100 Bayonne, Pays Basque, France
Email : contact@ome-housekeeping.fr
2. Directrice de publication
Caroline - ÔME HOUSEKEEPING.
3. Hébergement
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël.
4. Prestataires techniques du site
Pour le fonctionnement du site internet et des services en ligne associés, ÔME HOUSEKEEPING s’appuie sur les prestataires suivants :
- Wix Studio / Hostinger - création, publication et hébergement technique du site ;
Les traitements de données personnelles liés à ces outils sont décrits dans la Politique de Confidentialité.
5. Services à la personne
ÔME HOUSEKEEPING exerce une activité de services à la personne dans le cadre des dispositions applicables. Déclaration SAP/Nova : 519300180 (mode prestataire - entretien de la maison et travaux ménagers).
6. Propriété intellectuelle
Les textes, éléments graphiques, photographies, logos, marques et autres contenus du site sont protégés par les dispositions applicables. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite.
7. Responsabilité
ÔME HOUSEKEEPING s’efforce de maintenir des informations exactes et à jour. Les contenus peuvent évoluer. Les liens vers des sites tiers ne placent pas ces sites sous le contrôle d’ÔME.
8. Données personnelles
Les traitements de données personnelles sont décrits dans la Politique de Confidentialité.
9. Cookies
Les cookies et autres traceurs sont décrits dans la Politique des Cookies.
10. Territoire d’intervention
ÔME HOUSEKEEPING intervient dans un rayon de 30 km autour de Bayonne, au Pays Basque et dans le sud des Landes. Les communes couvertes sont celles détaillées dans les Conditions Générales de Vente.
11. Médiation de la consommation
En cas de litige avec un consommateur, le recours à la médiation est possible après une tentative de résolution amiable auprès d’ÔME HOUSEKEEPING.
Site : www.cm2c.net
Email : cm2c@cm2c.net
Adresse : 14 rue Saint-Jean — 75017 Paris
Ces coordonnées doivent correspondre au dispositif effectivement en vigueur. Les conditions détaillées figurent également dans les CGV.
12. Assurance
ÔME HOUSEKEEPING est assurée auprès d’Acheel au titre d’un contrat d’assurance Responsabilité Civile Professionnelle n° RCP_00000000000000063523 (période de validité indiquée sur l’attestation en vigueur : du 7 septembre 2026 au 6 septembre 2027), selon les garanties et limites de la police.
13. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français.